Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dépan'Micro
M. PILON Frederic
M. PILON Patrick

Numéro de dépôt :
4022673
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
Dépan\'Micro de PILON Frederic

Présentation de la marque Dépan'Micro

Déposée le 26 juillet 2013 par monsieur PILON Frederic et monsieur PILON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dépan'Micro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur PILON Frederic domicilié(e) 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France et monsieur PILON Patrick domicilié(e) 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PILON Frederic domicilié(e) 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France.

La marque Dépan'Micro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dépan'Micro est expirée depuis le 26 juillet 2023.


M. PILON Frederic - 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France

M. PILON Patrick - 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France


M. PILON Frederic - 159 rue de la Borde - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.