Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNATER
PILON Franck Georges Bernard

Numéro de dépôt :
98712180
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque DYNATER

Déposée le 8 janvier 1998 par PILON Franck Georges Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DYNATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est PILON Franck Georges Bernard, domicilié(e) La Caboterie, 36400 Vicq Exemplet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILON Franck - France.

La marque DYNATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNATER est expirée depuis le 8 janvier 2008.


PILON Franck Georges Bernard - La Caboterie, 36400 Vicq Exemplet - France


PILON Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compote ; oeufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou poissons de viandes, de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz, charcuterie, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserve d'oeufs, café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farine préparations faites de céréales Pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais, Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.