Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS SAINT MICHEL.
PILLON S.A.

Numéro de dépôt :
1659123
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque LES CHAIS SAINT MICHEL.

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES CHAIS SAINT MICHEL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILLON domicilié(e) rue FranÇois Arago, 81600 Gaillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Descombe PDG - France.

La marque LES CHAIS SAINT MICHEL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS SAINT MICHEL. est expirée depuis le 3 avril 2001.

PILLON a également déposé les autres marques suivantes : XLV , LCT LES CHAIS TARNAIS , CLAIRIER


PILLON S.A. - rue FranÇois Arago, 81600 Gaillac - France


Mr Descombe PDG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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