Déposée le 6 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILLIVUYT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILLIVUYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILLIVUYT domicilié(e) rue de la Manufacture - 18500 - MEHUN-SUR-YEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 717 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque PILLIVUYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILLIVUYT, Société par actions simplifiée - rue de la Manufacture - 18500 - MEHUN-SUR-YEVRE - France - SIREN 440717874
IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Renouvellement sans limitation n°2116867 - Publication au BOPI 1998-28
Inscription - Concession de licence n°34146 - Publication au BOPI
Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364014 - Publication au BOPI 2003-01-23
Inscription - Concession de licence n°34147 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373336 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687495 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10
Tous articles en porcelaine pour la restauration, l'hôtellerie, les collectivités, le ménage, tels que services de table, services à café, services à gâteaux, tasses à café, à thé, ustensiles et récipients pour la cuisine, tels que articles en porcelaine à feu destinés à la cuisson et à la présentation des aliments, poteries, articles pour la cuisson, le moulage, la présentation, la conservation des aliments, préparés par les bouchers et charcutiers, vaisselle de laboratoire, tels que cuvettes, vidoirs, siphons ordinaires, siphons à récupération de mercure, canalisations de tous genres et de toutes dimensions, branchements, raccords, vaiselle de laboratoires sidérurgiques, métallurgiques ou autres en particulier articles devant servir soit à la manipulation, soit à l'analyse de produits métallurgiques.Articles cadeaux en porcelaine, à savoir: assiettes décoratives, aiguières, boîtes à thé, bonbonnières, bols à bouillon, brûle-parfums, cache-pot avec ou sans monture bronze, chocolatières, compotiers, confituriers, coquilles, corbeilles, coupes, coupelles, écuelles, flacons, jattes ou saladiers avec ou sans pochoirs, légumiers, plats à tarte avec ou sans pelle, plats à cake avec ou sans couteau, plats à fromages avec ou sans couteau, plats à asperges, plats à gâteaux, plateaux de tête à tête, pommadiers, porte-douceurs, pots à pharmacie, potiches, seaux à champagne et à glaÇons, soupières et sucriers décoratifs, tasses de style, vases, toutes pièces de petit sanitaire pour salles de bains, à savoir: boutons de porte et plaques de propreté, brocs et cuvettes de toilette, porte-savons, porte-savonnettes, porte-éponges, porte-serviettes, patères, verres à dents, porte-verre à dents, boîtes à rebuts.Boites ou coffrets à cigarettes, cendriers.Coffrets à bijoux, pièces de style ancien ou moderne, jardinières.Pieds de lampes, Pieds de miroirs.Encriers.Flambeaux, fontaines. Lampes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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