Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Europrix La Marque Européenne
PILLAH-NEIPAL Valère Arcadius

Numéro de dépôt :
99769012
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Europrix La Marque Européenne

Déposée le 14 janvier 1999 par PILLAH-NEIPAL Valère Arcadius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Europrix La Marque Européenne »

Le déposant est PILLAH-NEIPAL Valère Arcadius, domicilié(e) Section Calvaire, 97122 BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valère Arcadius PILLAH-NEIPAL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PILLAH-NEIPAL Valère Arcadius - Section Calvaire, 97122 BAIE-MAHAULT - France


Valère Arcadius PILLAH-NEIPAL - France


Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310766 - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 2000-11-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oelig;ufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain - pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semence, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire le jus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.