Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES CONES-SEBILEAU
PILLA Bernard
BERTINA Marie-Hélène, Née PILLA

Numéro de dépôt :
3509824
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2027
CHATEAU LES CONES-SEBILEAU de PILLA Bernard

Présentation de la marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU

Déposée le 28 juin 2007 par PILLA Bernard et BERTINA Marie-Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES CONES-SEBILEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Les déposants sont PILLA Bernard domicilié(e) 16 CHEMIN du Rampeau - 33390 - BLAYE - France et BERTINA Marie-Hélène, Née PILLA domicilié(e) 2 Rue des Vallées - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PILLA Bernard domicilié(e) 16 CHEMIN du Rampeau - 33390 - BLAYE - France.

La marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.


PILLA Bernard - 16 CHEMIN du Rampeau - 33390 - BLAYE - France

BERTINA Marie-Hélène, Née PILLA - 2 Rue des Vallées - 91800 - BRUNOY - France


M. PILLA Bernard - 16 CHEMIN du Rampeau - 33390 - BLAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648768 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée (1ére côtes de Blaye) et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château les Cônes-Sebileau ”.