CHATEAU LES CONES-SEBILEAU
Présentation de la marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU
Déposée le 28 juin 2007 par PILLA Bernard et BERTINA Marie-Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES CONES-SEBILEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES CONES-SEBILEAU arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648768 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-15