Marque renouvelée - Marque en vigueur

DSD – Dossier Suivi Domicile
Pilichowski Paul

Numéro de dépôt :
3469504
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/2026
DSD – Dossier Suivi Domicile de Pilichowski Paul

Présentation de la marque DSD – Dossier Suivi Domicile

Déposée le 15 décembre 2006 par Pilichowski Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DSD – Dossier Suivi Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est Pilichowski Paul domicilié(e) 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pilichowski Paul domicilié(e) 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France.

La marque DSD – Dossier Suivi Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DSD – Dossier Suivi Domicile arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

Pilichowski Paul a également déposé les autres marques suivantes : PhysioDom , AUVERGNE ESANTE , DOSSIER SUIVI SOINS DE SANTE PRIMAIRES DSSP , HES HABITAT & SANTE , BIOMASTER


Pilichowski Paul - 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France


M. Pilichowski Paul - 373 Chemin Plate-Rousset - 38330 - BIVIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629373 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-04

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.