Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES SABLONS
Numéro de dépôt :
965747
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LES SABLONS
Déposée le 27 novembre 1975 par monsieur Pilet (Maurice) et M. Pilet (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU LES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LES SABLONS est expirée depuis le 27 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531