ASSURPROCESS
Présentation de la marque ASSURPROCESS
Déposée le 21 juillet 1988 par PILET-AYCAGUER Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ASSURPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURPROCESS est expirée depuis le 21 juillet 1998.
PILET-AYCAGUER Martine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01