Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPLETT
PILEJE, SAS

Numéro de dépôt :
97677860
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027

Présentation de la marque TOPLETT

Déposée le 14 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS, Champtoceaux, 49270 OREE D'ANJOU - France.

La marque TOPLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPLETT arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452


PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS, Champtoceaux, 49270 OREE D'ANJOU - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456679 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2339557 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549119 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549118 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642544 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides: tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.