Déposée le 14 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS, Champtoceaux, 49270 OREE D'ANJOU - France.
La marque TOPLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS, Champtoceaux, 49270 OREE D'ANJOU - France
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456679 - Publication au BOPI 2007-07-03
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2339557 - Publication au BOPI 2007-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549119 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549118 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642544 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06
Emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides: tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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