Déposée le 12 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SYNAMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, MADAME MIREILLE BAUDU, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque SYNAMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, MADAME MIREILLE BAUDU, SERVICE JURIDIQUE - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 4 mai 2016 - Retrait partiel n°669024 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-04
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicament pour la médecine humaine ; compléments alimentaires à base de plantes à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
Substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, vitamines, minéraux et oligo-éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
Substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, vitamines, minéraux et oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits sont sous forme sèche, comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
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