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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
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SPASMIBIANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPASMIBIANE
PILEJE, SAS

Numéro de dépôt :
93467774
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2023

Présentation de la marque SPASMIBIANE

Déposée le 10 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMIBIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 quai de grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.

La marque SPASMIBIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMIBIANE est expirée depuis le 10 mai 2023.

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE, SAS - 37 quai de grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452


PILEJE, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235166 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527782 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasses; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.