Déposée le 9 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOLEBIANE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 Quai de Grenelle - 75738 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, SAS, Service Juridique domicilié(e) 37 Quai de Grenelle - 75738 - PARIS CEDEX 15 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS, Service Juridique - 37 Quai de Grenelle - 75738 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 950450452
PILEJE, SAS, Service Juridique - 37 Quai de Grenelle - 75738 - PARIS CEDEX 15 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421212 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22
Complément nutritionnel à usage médical. Complément nutritionnel à usage non médical à base d'extrait de fruits et de légumes. Complément nutritionnel à usage non médical à base d'extrait de céréales. Complément nutritionnel à usage non médical ; préparation pour boisson sans alcool à base d'extrait de fruits, de légumes, de céréales ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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