Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIN PONDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque SOIN PONDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596854 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11
Compléments alimentaires (à usage médical), notamment pour l'équilibre acido-basique de l'organisme ; substances diététiques (à usage médical) ; produits diététiques (à usage médical) riches en protéines ; aliments pour bébé, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine. Produits diététiques (non à usage médical) et compléments alimentaires (non à usage médical) à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produit laitiers, huiles et graisses comestibles, potages, tous ces produits et compléments nutritionnels sont sous formes sèches, comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets, formes huileuses (capsules molles) ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops. Produits diététiques (non à usage médical) et compléments alimentaire (non à usage médical) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; tous ces produits et compléments nutritionnels sont sous formes sèches, comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops. Produits diététiques et compléments alimentaires à base de plantes, plantes séchées, fleurs naturelles, substances fortifiantes à base de plantes. Produits diététiques et compléments alimentaires à savoir : boisson non alcoolique et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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