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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
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INSUBIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSUBIO
PILEJE, SAS

Numéro de dépôt :
98714661
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque INSUBIO

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSUBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.

La marque INSUBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSUBIO arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452


PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 8 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471968 - Publication au BOPI 2008-04-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361241 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669887 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus. Emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.