Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMENTIM
PILEJE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96636394
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2016

Présentation de la marque FERMENTIM

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMENTIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2319439) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319439) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMENTIM est expirée depuis le 29 juillet 2016.

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE Société par Actions Simplifiée - 37 Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2319439) - 75015 - France - SIREN 950450452


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319439) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 12 octobre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442373 - Publication au BOPI 2006-10-12

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319439 - Publication au BOPI 2006-07-13

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Substances diététiques à usage médical.Viande, poisson, vollaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.