Déposée le 29 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMENTIM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2319439) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319439) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE Société par Actions Simplifiée - 37 Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2319439) - 75015 - France - SIREN 950450452
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319439) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Inscription le 12 octobre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442373 - Publication au BOPI 2006-10-12
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319439 - Publication au BOPI 2006-07-13
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Substances diététiques à usage médical.Viande, poisson, vollaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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