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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
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COMPLEMENTS DE MICRONUTRITION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPLEMENTS DE MICRONUTRITION
PILEJE SAS

Numéro de dépôt :
3456238
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COMPLEMENTS DE MICRONUTRITION de PILEJE

Présentation de la marque COMPLEMENTS DE MICRONUTRITION

Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLEMENTS DE MICRONUTRITION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE SAS domicilié(e) 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE SAS - 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France - SIREN 950450452


PILEJE SAS - 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463795 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.