Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTIMOTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque CARTIMOTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621004 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
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