Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTIBIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, SAS, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.
La marque CARTIBIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, SAS, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments, substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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