Déposée le 12 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C-BIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, M. BAUDU MIREILLE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque C-BIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, M. BAUDU MIREILLE, SERVICE JURIDIQUE - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 26 avril 1999 - Retrait partiel n°276273 - Publication au BOPI 1999-04-26
Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487878 - Publication au BOPI 2008-12-16
Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382720 - Publication au BOPI 2008-08-26
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691353 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28
Préparations vitaminées ne nécessitant pas d'autorisation de mise sur le marché. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, à savoir vitamine C. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levre, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) : épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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