Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIANE
PILEJE S.A.

Numéro de dépôt :
99787792
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BIANE

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILEJE domicilié(e) 15 Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE S.A. - 15 Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France - SIREN 950450452


PILEJE S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351825 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352142 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Complément nutritionnel à usage médical Complément nutritionnel à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.