Déposée le 18 avril 2005 par la société PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIBIANE-ena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la société PILEJE domicilié(e) 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE domicilié(e) 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France.
La marque ACTIBIANE-ena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE - 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France - SIREN 950450452
PILEJE - 7 rue des 2 Provinces,49270 SAINT LAURENT DES AUTELS - 49270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Substance diététique à usage médical – complément alimentaire à usage médical. Complément alimentaire à usage non médical, à base de magnésium, calcium – substance diététique à usage non médical, à base de magnésium, calcium – fruits et légumes conservés séchés et cuits – huiles et graisses comestibles. Complément alimentaire à usage non médical, à base de magnésium, calcium – substance diététique à usage non médical, à base de magnésium, calcium – boissons à base de cacao, café, chocolat ou de thé. Boisson non alcoolique et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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