Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.O.S. OSTEOPATHIE
Numéro de dépôt :
1641935
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1997
Présentation de la marque S.O.S. OSTEOPATHIE
Déposée le 30 avril 1987 par PILATE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.S. OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.O.S. OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILATE Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57422 - Publication au BOPI 1991-11-04