Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBAX
PILATE Pascal

Numéro de dépôt :
3755661
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
REBAX de PILATE Pascal

Présentation de la marque REBAX

Déposée le 22 juillet 2010 par PILATE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est PILATE Pascal domicilié(e) 42 rue du sergent bobillot - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILATE Pascal domicilié(e) 42 rue du sergent bobillot - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque REBAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBAX est expirée depuis le 22 juillet 2020.


PILATE Pascal - 42 rue du sergent bobillot - 93100 - MONTREUIL - France


PILATE Pascal - 42 rue du sergent bobillot - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541263 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Métaux communs et leurs alliages.