Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILATE AUTO PREVENTION ACTIVE
PILATE PASCAL ANDRE

Numéro de dépôt :
93482574
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque PILATE AUTO PREVENTION ACTIVE

Déposée le 7 septembre 1993 par PILATE PASCAL ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILATE AUTO PREVENTION ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est PILATE PASCAL ANDRE, domicilié(e) 49 RUE DE VERNEUIL, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILATE - France.

La marque PILATE AUTO PREVENTION ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILATE AUTO PREVENTION ACTIVE est expirée depuis le 7 septembre 2003.


PILATE PASCAL ANDRE - 49 RUE DE VERNEUIL, 75007 PARIS - France


PILATE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Formation - Education Conduite de conférences Edition de livres, de revues.Articles de gymnastique et de sports (à l'exception des tapis, vêtements, chaussures) Engins pour exercices corporels.Cassettes audio vidéo d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.