Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PILAT
/
DECALINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECALINOX
PILAT S.A.

Numéro de dépôt :
1346622
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006
DECALINOX de PILAT

Présentation de la marque DECALINOX

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PILAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECALINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILAT domicilié(e) 3 Rue du Chalet, 34310 QUARANTE (dossier no 2063107) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 780 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILAT S.A. domicilié(e) (dossier no 2063107) - France.

La marque DECALINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECALINOX est expirée depuis le 14 mars 2006.


PILAT S.A. - 3 Rue du Chalet, 34310 QUARANTE (dossier no 2063107) - France - SIREN 380780174


PILAT S.A. - (dossier no 2063107) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1996 n°2063107 - Publication au BOPI 1996-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67497 - Publication au BOPI 1992-09-16

Inscription - Concession de licence n°31521 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31521 - Publication au BOPI 1988-07-12

Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal.Poids et mesures. Ferblanterie, articles pour cuisine, seaux et brocs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.