Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIATION
PILAT André -

Numéro de dépôt :
1003109
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VARIATION

Déposée le 2 décembre 1976 par PILAT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VARIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PILAT André - domicilié(e) 24, rue Croix d'Or, CHAMBERY (Savoie) - France.

La marque VARIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VARIATION est expirée depuis le 2 décembre 1986.

PILAT André a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBESCOPE , VALLESCOPE , IRIS , PANTA CLUB


PILAT André - - 24, rue Croix d'Or, CHAMBERY (Savoie) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

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