Déposée le 11 décembre 1989 par l'association loi 1901 PILA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « PERE AMBROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 PILA domicilié(e) Allée du Pilat Beccaud, 42480 LA FOUILLOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BREAT - France.
La marque PERE AMBROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE AMBROISE est expirée depuis le 11 décembre 1999.
Association PILA (Association loi 1901) - Allée du Pilat Beccaud, 42480 LA FOUILLOUSE - France
M. Jean-Claude BREAT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Miel, confiserie, pollen, gelée royale, pâtisserie au miel, pain au miel, animaux vivants (abeilles, reines, mâles), semences, nourrissement pour abeilles, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (hydromel), vinaigre de miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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