ROYAL SABLE
Présentation de la marque ROYAL SABLE
Déposée le 24 avril 1996 par PIGOT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SABLE est expirée depuis le 24 avril 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22