Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP COD A WAY OF LIFE
Monsieur PIGOIS Jean-Marc, agissant au nom et pour le compte de la Société "CAP COD", (SARL en formation), 20, rue du Maréchal Foch, 78110 LE VESINET.

Numéro de dépôt :
1257600
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994
CAP COD A WAY OF LIFE de PIGOIS Jean-Marc

Présentation de la marque CAP COD A WAY OF LIFE

Déposée le 17 janvier 1984 par monsieur PIGOIS Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP COD A WAY OF LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIGOIS Jean-Marc - France.

La marque CAP COD A WAY OF LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP COD A WAY OF LIFE est expirée depuis le 17 janvier 1994.


Monsieur PIGOIS Jean-Marc, agissant au nom et pour le compte de la Société "CAP COD", (SARL en formation), 20, rue du Maréchal Foch, 78110 LE VESINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Vêtements, chaussures, chapellerie.