Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOITE 91
Numéro de dépôt :
1309486
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995
Présentation de la marque BOITE 91
Déposée le 15 mai 1985 par PIGNON Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOITE 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOITE 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITE 91 est expirée depuis le 15 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42