Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Souris
PIGNOLO Bernard

Numéro de dépôt :
3059588
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2010

Présentation de la marque La Petite Souris

Déposée le 18 octobre 2000 par PIGNOLO Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Petite Souris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est PIGNOLO Bernard, domicilié(e) 87, Av Jean Moulin, 13140 MIRAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGNOLO Bernard - France.

La marque La Petite Souris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Souris est expirée depuis le 18 octobre 2010.

PIGNOLO Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CAP ARGAN


PIGNOLO Bernard - 87, Av Jean Moulin, 13140 MIRAMAS - France


PIGNOLO Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

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