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Marques déposées par PIGNODEL Jean Michel
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BIO-ENERGY SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ENERGY SYSTEMS
PIGNODEL Jean Michel

Numéro de dépôt :
97706739
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque BIO-ENERGY SYSTEMS

Déposée le 26 novembre 1997 par PIGNODEL Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-ENERGY SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est PIGNODEL Jean Michel, domicilié(e) 771 bd des Réganats, 13730 SAINT VICTORET, agissant pour le compte de la société BIO-ENERGY SYSTEM en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGNODEL Jean Michel - France.

La marque BIO-ENERGY SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ENERGY SYSTEMS est expirée depuis le 26 novembre 2007.


PIGNODEL Jean Michel - 771 bd des Réganats, 13730 SAINT VICTORET, agissant pour le compte de la société BIO-ENERGY SYSTEM en cours de formation - France


PIGNODEL Jean Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Appareils de chauffage à combustibles solides Produits agricoles transformés en combustibles à savoir granulés de bois et briquettes de bois.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.