Marque enregistrée - Marque en non vigueur

produit senior de l'année
M. PIGNIEZ Jerome

Numéro de dépôt :
4043099
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
produit senior de l\'année de PIGNIEZ Jerome

Présentation de la marque produit senior de l'année

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur PIGNIEZ Jerome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « produit senior de l'année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PIGNIEZ Jerome domicilié(e) 7 boulevard de la gaité - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIGNIEZ Jerome domicilié(e) 7 boulevard de la gaité - 94000 - CRETEIL - France.

La marque produit senior de l'année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque produit senior de l'année est expirée depuis le 28 octobre 2023.

PIGNIEZ Jerome a également déposé les autres marques suivantes : SILVER DAY , MA VIE EN SILVER , CARTE SILVER , SilverEco


M. PIGNIEZ Jerome - 7 boulevard de la gaité - 94000 - CRETEIL - France


M. PIGNIEZ Jerome - 7 boulevard de la gaité - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628094 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

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