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Marques déposées par Pignier Pascal André
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Lamartine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lamartine
Pignier Pascal André

Numéro de dépôt :
3795199
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
Lamartine de Pignier Pascal André

Présentation de la marque Lamartine

Déposée le 6 janvier 2011 par Pignier Pascal André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lamartine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Pignier Pascal André domicilié(e) 6 impasse des prés - 73100 - TRESSERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pignier Pascal André domicilié(e) 6 impasse des prés - 73100 - TRESSERVE - France.

La marque Lamartine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lamartine est expirée depuis le 6 janvier 2021.


Pignier Pascal André - 6 impasse des prés - 73100 - TRESSERVE - France


Pignier Pascal André - 6 impasse des prés - 73100 - TRESSERVE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561940 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).