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Marques déposées par PIGNARD MARCEL - DOMAINE DE TEMPERE
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DOMAINE DE LA GRANGE MENARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE MENARD
PIGNARD MARCEL - DOMAINE DE TEMPERE
PIGNARD CLAUDETTE - DOMAINE DE TEMPERE

Numéro de dépôt :
3059292
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE MENARD

Déposée le 12 octobre 2000 par PIGNARD MARCEL - DOMAINE DE TEMPERE et PIGNARD CLAUDETTE - DOMAINE DE TEMPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE MENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Les déposants sont PIGNARD MARCEL - DOMAINE DE TEMPERE, domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France et PIGNARD CLAUDETTE - DOMAINE DE TEMPERE, domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGNARD CLAUDETTE - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE MENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE MENARD est expirée depuis le 12 octobre 2010.


PIGNARD MARCEL - DOMAINE DE TEMPERE - 69115 CHIROUBLES - France

PIGNARD CLAUDETTE - DOMAINE DE TEMPERE - 69115 CHIROUBLES - France


PIGNARD CLAUDETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vin appellation d'origine contrôlée - Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Grange Menard.