Déposée le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIGMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PIGMENT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIGMENT FRANCE domicilié(e) 2 CHEMIN DES POSTES - 59990 - SAULTAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 041 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GANTZER domicilié(e) 2 CHEMIN DES POSTES - 59990 - SAULTAIN - France.
La marque PIGMENT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226538.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGMENT FRANCE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
PIGMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Pigment France
PIGMENT FRANCE, SARL - 2 CHEMIN DES POSTES - 59990 - SAULTAIN - France - SIREN 415041730
JEAN GANTZER - 2 CHEMIN DES POSTES - 59990 - SAULTAIN - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Gainages emballages en osier, bois, cuir, rotin, pailles tressées pour verseuses isothermes, seaux à glaçons. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France. Verseuses isothermes, seaux à glaçons. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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