Déposée le 6 avril 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pigment France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Pigment France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pigment France domicilié(e) 2 chemin des postes, BP 4, 59990 SAULTAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 041 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Gantzer - France.
La marque Pigment France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pigment France est expirée depuis le 6 avril 2010.
Pigment France a également déposé les autres marques suivantes : PIGMENT FRANCE
Pigment France Eurl - 2 chemin des postes, BP 4, 59990 SAULTAIN - France - SIREN 415041730
Jean Gantzer - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Gainages (emballages) en osier, bois cuir, rotin, paille tressée pour verseuses isothermes, bouteilles thermos, seaux à glaçons, et rafraîchisseur à bouteille Verseuses isothermes, bouteilles thermos, seaux à glaçons, seaux à glaçons et rafraîchisseur à bouteille.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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