Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGM'Azur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIGM'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGM'Azur domicilié(e) Le Majestic, 4 Boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 785 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGM'Azur, M. Nicolas Volle domicilié(e) Le Majestic, 4 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France.
La marque PIGM'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGM'Art arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.
PIGM'Azur, SAS - Le Majestic, 4 Boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France - SIREN 793785353
PIGM'Azur, M. Nicolas Volle - Le Majestic, 4 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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