Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMTE DU POITOU
SARL PIGEONS DE BOUESSE

Numéro de dépôt :
1645993
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
12/01/1999
LE COMTE DU POITOU de PIGEONS DE BOUESSE

Présentation de la marque LE COMTE DU POITOU

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIGEONS DE BOUESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LE COMTE DU POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIGEONS DE BOUESSE domicilié(e) BOUESSE SAINT-GERMAIN, 86310 SAINT-SAVIN - France.

La marque LE COMTE DU POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMTE DU POITOU est expirée depuis le 12 janvier 1999.


SARL PIGEONS DE BOUESSE - BOUESSE SAINT-GERMAIN, 86310 SAINT-SAVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Viande, poisson, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"" et gibier;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves;fruits et légumes conservés et sèchés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.