Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CITY ONE 1 DESIGN BY PIGANIOL
Numéro de dépôt :
3448328
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CITY ONE 1 DESIGN BY PIGANIOL
Déposée le 31 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGANIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY ONE 1 DESIGN BY PIGANIOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIGANIOL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2007 - Rejet total n°456026 - Publication au BOPI 2007-06-19
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41