Marque expirée - Marque en non vigueur

AVELTIS
PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3705558
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
AVELTIS de PIGALYS

Présentation de la marque AVELTIS

Déposée le 18 janvier 2010 par PIGALYS, Coopérative LT, UNION PORAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVELTIS »

Les déposants sont PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France, Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 0 Rue du Pontic ZA de Vern - 29401 - LANDIVISIAU - France, UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 1 RUE GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELE Christophe, PIGALYS domicilié(e) BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELTIS est expirée depuis le 18 janvier 2020.


PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France

Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 Rue du Pontic ZA de Vern - 29401 - LANDIVISIAU - France

UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 1 RUE GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France


BELE Christophe, PIGALYS - BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 21 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°624787 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.