PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de dépôt :
3705558
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
Présentation de la marque AVELTIS
Déposée le 18 janvier 2010 par PIGALYS, Coopérative LT, UNION PORAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVELTIS »
Les déposants sont PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France, Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 0 Rue du Pontic ZA de Vern - 29401 - LANDIVISIAU - France, UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 1 RUE GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELE Christophe, PIGALYS domicilié(e) BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELTIS est expirée depuis le 18 janvier 2020.
PIGALYS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France
Coopérative LT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 Rue du Pontic ZA de Vern - 29401 - LANDIVISIAU - France
UNION PORAVEN, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 1 RUE GUYNEMER - 22190 - PLERIN - France
BELE Christophe, PIGALYS - BP 24 - 29290 - SAINT RENAN - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 21 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°624787 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-21
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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