PIG GENETICS DEVELOPMENT COMPANY, Société par actions simplifiée, La Corbière
Numéro de dépôt :
3825605
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
Présentation de la marque CHOICE GENETICS
Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIG GENETICS DEVELOPMENT COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOICE GENETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIG GENETICS DEVELOPMENT COMPANY domicilié(e) - 49450 - ROUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 276 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CHOICE GENETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOICE GENETICS est expirée depuis le 21 avril 2021.
PIG GENETICS DEVELOPMENT COMPANY, Société par actions simplifiée, La Corbière - 49450 - ROUSSAY - France - SIREN 502276322
BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 22 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633580 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22
Animaux vivants, aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la santé animale, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches médicales sur les animaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en génétique animale ; services d'analyses dans le domaine de la génétique animale ; recherches en laboratoire, à savoir génotypage d'animaux ; services de conseillers en matière de recherches scientifiques et médicales ; recherche et développement de produits chimiques et pharmaceutiques, de produits biologiques et de vaccins ; services de contrôle de qualité ;
Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services de consultations en matière de santé animale ; services de vétérinaires ; élevage d'animaux.
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