Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCOPI
M. PIFFETEAU Patrick

Numéro de dépôt :
1209334
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
18/05/1992
ARTCOPI de PIFFETEAU Patrick

Présentation de la marque ARTCOPI

Déposée le 18 mai 1982 par monsieur PIFFETEAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ARTCOPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIFFETEAU Patrick domicilié(e) 19, rue des Châtaigniers, 49300 LA SEGUINIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VULLIOD - France.

La marque ARTCOPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOPI est expirée depuis le 18 mai 1992.


M. PIFFETEAU Patrick - 19, rue des Châtaigniers, 49300 LA SEGUINIERE. - France


de VULLIOD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Meubles en général, canapés, chaises, fauteuils, tables, meubles de jardin, petits meubles, modèles en bois, plastique ou métal. Reproduction de meubles anciens.