Marque expirée - Marque en non vigueur

CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS
PIFFAUT, née REIFEISEN Monique

Numéro de dépôt :
99807474
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019

Présentation de la marque CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS

Déposée le 5 août 1999 par PIFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS »

Le déposant est PIFFAUT, née REIFEISEN Monique domicilié(e) 15/17 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS est expirée depuis le 5 août 2019.

PIFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : CCA Comptoir Commercial Alimentaire , MONIQUE FEREL , JOLI TOUTOU , LE SAVOIR FETE DU VIN , C.C.A. CHIENS & CHATS ALIMENTATION , LE SAVOIR FETE , DE LA CAVE A LA TABLE


PIFFAUT, née REIFEISEN Monique - 15/17 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414625 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie, salaisons, foie gras ; caviar. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.