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Marques déposées par PIFFAUT née REIFENSEN Monique
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C.C.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.C.A.
PIFFAUT née REIFENSEN Monique

Numéro de dépôt :
1206742
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022

Présentation de la marque C.C.A.

Déposée le 16 juin 1982 par PIFFAUT née REIFENSEN Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIFFAUT née REIFENSEN Monique domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque C.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.C.A. est expirée depuis le 16 juin 2022.

PIFFAUT née REIFENSEN Monique a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROT D'AMAURY


PIFFAUT née REIFENSEN Monique - 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215283 - Publication au BOPI 2002-02-07

Renouvellement sans limitation n°2005932 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493941 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Produits alimentaires, confiserie, boissons, et en particulier chocolats et alcools.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.