Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS
PIFFAUT Monique

Numéro de dépôt :
94524979
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2024

Présentation de la marque CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS

Déposée le 16 juin 1994 par PIFFAUT Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est PIFFAUT Monique domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS est expirée depuis le 16 juin 2024.

PIFFAUT Monique a également déposé les autres marques suivantes : DRAGOCHOCO , DRAGOCHOCO , COCOLIBET , CCA LES COMPTOIRS DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS , GATOMANIA , CHOCOLIBET , LES COMPTOIRS C C A , BONBONMANIA , C.C.A. COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS AMAURY DE L'AST , MYLORD


PIFFAUT Monique - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265484 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549489 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie; glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse; levure, poudre, pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.