Déposée le 6 juillet 1995 par PIFFAUT Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C C A DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est PIFFAUT Monique domicilié(e) 15/17 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque C C A DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C C A DIFFUSION arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.
PIFFAUT Monique a également déposé les autres marques suivantes : TANTE LOUISE
PIFFAUT Monique - 15/17 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290092 - Publication au BOPI 2005-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Renouvellement avec limitation le 5 juin 2015 n°2588737 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-06-05
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Vins, spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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