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Marques déposées par monsieur Pietro CAPPELLO
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ACQUA PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACQUA PROCESS
Monsieur Pietro CAPPELLO

Numéro de dépôt :
4453503
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
ACQUA PROCESS de Pietro CAPPELLO

Présentation de la marque ACQUA PROCESS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par monsieur Pietro CAPPELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACQUA PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Pietro CAPPELLO domicilié(e) 148 chemin des camps dalmas - 06510 - GATTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pietro CAPPELLO domicilié(e) 148 chemin des camps dalmas - 06510 - GATTIERES - France.

La marque ACQUA PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA PROCESS arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


Monsieur Pietro CAPPELLO - 148 chemin des camps dalmas - 06510 - GATTIERES - France


Monsieur Pietro CAPPELLO - 148 chemin des camps dalmas - 06510 - GATTIERES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.