Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADRAN
Numéro de dépôt :
1709718
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque CADRAN
Déposée le 26 novembre 1991 par PIETERS ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CADRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRAN est expirée depuis le 26 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18